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i. Le problème de l’appropriation

Le cosmos est un « bien collectif »[1] dans toutes ses parties : la terre avec ses richesses minérales, végétales, animales, l’air que nous respirons et l’espace que nous parcourons, l’eau douce et la mer avec tous les biens qu’elle contient.

S’adressant à des agriculteurs, le Pape souhaite leur rappelle leur devoir de solidarité avec tous les peuples de la terre « afin que tous, sans exception, puissent jouir des fruits de « la Terre mère » et vivre une vie digne d’enfants de Dieu »[2].

A des savants engagés dans l’exploration de l’espace, il dira: « maintenant que l’espace est visité par l’homme et ses machines, la question est inévitable : à qui l’espace appartient-il ? Je n’hésite pas à répondre que l’espace appartient à l’humanité tout entière, qu’il est pour le bénéfice de tous. (…) L’espace ne doit pas être employé au bénéfice exclusif d’une nation ou d’un groupe social ».⁠[3]

Au IIIe Forum mondial de l’eau, le représentant du Saint-Siège déclarera que « la gestion de l’eau et des systèmes sanitaires doit répondre aux besoins de tous, et plus particulièrement des populations pauvres. (…) La terre et tout ce qu’elle contient sont à l’usage de tous les hommes et de tous les peuples. Ce principe de l’utilisation universelle des biens de la création confirme que les pays ainsi que les populations d’aujourd’hui et de demain ont un droit d’accès minimum aux biens nécessaires à leur développement. L’eau fait partie de ces biens communs à toute l’humanité. (…) Cette eau, destinée à l’utilisation de tous, ne peut être ni épuisée ni détruite par une minorité de personnes ayant le pouvoir. »[4]

Tel est l’enseignement le plus constant de l’Église⁠[5] et on ne s’étonnera pas de lire, sous la plume d’un commentateur, cette conclusion : « Laisser place à l’avenir, ou transmettre ce que nous avons reçu, ou conserver le « capital naturel », (…) ne se peut en réalité que si nous renonçons à nous approprier la terre (…). Il faudrait dire de la terre ce qu’on a dit du corps et de la vie corporelle : que l’homme n’en a pas la propriété mais l’usufruit (…), qu’il ne saurait donc en disposer de manière absolue ».⁠[6] Non seulement la terre est œuvre de Dieu mais elle est confiée à tous les hommes, tous enfants de Dieu. Ceux-ci, pour vivre, ont besoins d’elle comme ils ont besoin aussi des uns et des autres. Tributaires du bien qui leur a été remis et solidaires les uns des autres.

Et pourtant, nous savons que l’Église depuis les origines aussi et en fidèle interprète des Écritures a admis la propriété privée.

« Tout comme la terre, dit Jean-Paul II, est pour le bénéfice de tous, et que la propriété privée doit être distribuée de telle sorte que tout être humain reçoive sa propre part des biens de la terre, de la même manière l’occupation de l’espace par des satellites et d’autres instruments doit être réglementée par de justes accords et des pactes internationaux qui permettront à la famille humaine tout entière d’en jouir et d’en user ».⁠[7]

L’eau est un bien commun mais « les décisions et la gestion de l’eau doivent se faire au plus près des citoyens. Bien que s’agissant d’un problème global, les décisions relatives à la question de l’eau ne peuvent être prises qu’au niveau local »[8].

La Commission pontificale Justice et Paix a fait remarquer, à propos du droit de la mer, que « ce sont les pays pauvres qui revendiquent avec force la reconnaissance d’un droit de propriété « souverain et inconditionnel » (pour chaque nation) et se méfient de l’idée de « patrimoine commun de l’humanité » - d’autant plus que ce principe a été souvent revendiqué pour justifier l’expansion coloniale ».⁠[9]

N’y a-t-il pas contradiction à parler de biens collectifs et en même temps d’accepter une forme ou l’autre d’appropriation ?

Ne serait-il pas plus logique, au nom de la destination universelle des biens et de la solidarité de s’en tenir au principe d’une communauté des biens, d’une propriété et d’une gestion communes ?


1. CA 40. Jean-Paul II cite deux biens collectifs : le milieu naturel et le milieu humain. A ce propos, il parlera d’ »écologie humaine » et d’ »écologie sociale »: « Alors que l’on se préoccupe à juste titre, même si on est bien loin de ce qui serait nécessaire, de sauvegarder les habitats naturels des différentes espèces animales menacées d’extinction, parce qu’on se rend compte que chacune d’elles apporte sa contribution particulière à l’équilibre général de la terre, on s’engage trop peu dans la sauvegarde des conditions morales d’une « écologie humaine » authentique. Non seulement la terre a été donnée par Dieu à l’homme qui doit en faire usage dans le respect de l’intention primitive, bonne, dans laquelle elle a été donnée, mais l’homme, lui aussi, est donné par Dieu à lui-même et il doit donc respecter la structure naturelle et morale dont il a été doté ». Et, en illustrations, le saint Père évoque « la nécessité d’un urbanisme soucieux de la vie des personnes », vu « les graves problèmes posés par l’urbanisation moderne » et « l’attention qu’il convient de porter à une « écologie sociale » du travail » (CA 38).
2. JEAN-PAUL II, Homélie lors du Jubilé du monde agricole, op. cit., p. 1053.
3. Discours à une session de l’Académie pontificale des sciences, 2-10-1984, in DC n° 1884, 18-11-1984, pp. 1051-1052.
4. Contribution du Saint-Siège lue par Mgr Renato Raffaele Martino, président du Conseil pontifical Justice et paix, au IIIe Forum mondial de l’eau, in DC n° 2297, 3-17 août 2003, pp. 753-754.
5. Notons qu’à propos de ces 4 aspects du cosmos, l’Église chaque fois en souligne la valeur religieuse : nous l’avons vu à propos de la terre ; en ce qui concerne l’espace, Jean-Paul II invite ses interlocuteurs à chercher Dieu « en écoutant le silence de l’espace. Le ciel et la terre proclament qu’ils ne sont que des créatures, et ils vous poussent à vous élever jusqu’au ciel suprême de la transcendance, pour ouvrir vos esprits et vos cœurs à l’amour qui meut le soleil et les autres étoiles » (op. cit., p. 1052) ; parlant de l’eau, Mgr Martino souligne la signification qu’elle a dans diverses religions, comme force créatrice et purificatrice et rappelle que « dans la Bible, Dieu est la source d’eau vive par laquelle l’homme juste peut trouver la vie » (op. cit., pp. 754 et 760) ; face au naufrage du pétrolier Prestige en novembre 2002, les évêques responsables de l’Apostolat de la mer en Espagne, au Portugal et en France, se sont écriés : « la mer n’est pas un dépotoir, elle est lieu de vie et don de Dieu ! » (In DC n° 2283, 5-1-2003, p. 45).
6. BOURGUET V., op. cit., p. 118.
7. JEAN-PAUL II, Discours à une session de l’Académie pontificale des sciences, 1984, op. cit., pp. 1051-1052.
8. Contribution du Saint-Siège au IIIe Forum mondial de l’Eau, op. cit., p. 755.
9. Commission pontificale « Iustitia et pax », A propos de la Conférence du droit de la mer, La destination universelle des biens, Cité du Vatican, 1977, pp. 9-10.